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Mentions légales

Informations conformément au § 5 de la loi allemande sur les médias électroniques (Telemediengesetz,TMG) :

I.F.I. Institut für Industrieaerodynamik GmbH
Institut an der Fachhochschule Aachen

Organisme notifié n° 1368 d’après la CPD

Welkenrather Straße 120
52074 Aachen, Allemagne

Tél. :
Fax :
Courriel :

+49.241.879708-0
+49.241.879708-10
info [at] ifi-aachen [dot] de (info [at] ifi-aachen [dot] de)

 

Directeurs ayant droit de représentation :

Dipl.-Ing. Bernd Konrath
Dr.-Ing. Rolf-Dieter Lieb

 

Tribunal chargé de la tenue des registres :

Tribunal d’instance d´Aix-la-Chapelle, RC 4518
N° ID TVA conformément au § 27a de la loi allemande relative à l'impôt sur le chiffre d'affaires :
DE 121 682 741

 

Responsabilité pour le contenu en vertu du § 55 (1) du traité allemand relatif à la radiodiffusion (Rundfunkstaatsvertrag) :

Dipl.-Ing. Bernd Konrath
Dr.-Ing. Rolf-Dieter Lieb

 

Responsable Qualité :

Dipl.-Ing. Wilfried Mertens, M.Sc.

 

Clause de non-responsabilité :

Responsabilité liée au contenu

Le contenu de nos pages web a été réalisé avec le plus grand soin. Cependant, nous ne pouvons offrir aucune garantie quant à la justesse, l’exhaustivité et la mise à jour des contenus. Comme prévu au § 7 (1) de la TMG (loi allemande sur les médias électroniques), en tant que prestataires de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages au titre de la législation générale.

Cependant, en vertu des §§ 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes pas obligés en tant que prestataires de services de contrôler des informations de tiers transmises ou sauvegardées sur notre site, ni ne sommes tenus de rechercher des circonstances faisant état d’une activité illégale. L’obligation de retirer ces informations ou d’en bloquer l’utilisation ne s’en trouve pas pour autant affectée au titre de la législation générale. Toutefois une responsabilité liée à ces contenus n’est possible qu’à partir du moment où il y a connaissance d’une infraction concrète à la loi. Nous nous engageons à un retrait immédiat des contenus dès le moment où nous aurons été informés d’une telle infraction.

 

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Les pages avec lesquelles un hyperlien a été établi ont été contrôlées quant à d’éventuelles violations de la loi au moment où les liens ont été créés sans que des contenus illégaux aient été détectés à ce moment précis. Cependant, on ne peut raisonnablement exiger un contrôle permanent des contenus des pages reliées sans indices concrets quant à une infraction. Nous nous engageons à un retrait immédiat des liens en question dès le moment où nous aurons été informés d’une telle infraction.

 

Droit d’auteur

Les contenus et ouvrages réalisés par l’exploitant du site sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, l’adaptation, la diffusion et toute forme d’exploitation au-delà des limites du droit d’auteur nécessitent l’autorisation écrite de l’auteur respectif.

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Source :

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